Archives départementales Archives des Hospitalières des Bouches-du-Rhône, avant 1790.
1Orange
Département: Vaucluse, Arrondissement: Carpentras, Canton : Orange - 84
Page : 2
B. 2 (Rgistre) — In-folio, papier, 331 feuillets.
Années : 921-1331.
— Échange entre Robert et les Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem de leur propriété de la moitié d’Orange contre les droits du Roi à Orgon, Saint-Andéol, Gréoulx, etc.
14
Saint-Michel
Département: Hautes-Alpes, Arrondissement et Canton: Gap - 05
Page : 95
B. 299. (Liasse.) — 4 pièces, parchemin; 3 sceaux.
Années : 1199.
— Reconnaissance par les habitants de Saint-Michel (Basses-Alpes).
— Les comtes de Provence, Sanche et Ildefonse II, et le comte de Forcalquier, Guillaume IV, s’engagent par serment à prendre sous leur protection et sauvegarde les églises des deux comtés, les clercs tonsurés voyageant sans armes, les abbayes de moines blancs et noirs, les couvents des chanoines réguliers, la milice du Temple, la milice des spades ou porte-épées, les Hospitaliers de Saint-Jean, les Hospitaliers des pauvres, les maisons des préposés aux ponts et celles, des lépreux.
17
Orange
Département: Vaucluse, Arrondissement: Carpentras, Canton: Orange - 84
Page : 98
B. 314. (Liasse.) — 5 pièces, parchemin.
Années : 1222-1224.
— Transaction entre le prince d’Orange et le commandeur de Saint-Jean-de-Jérusalem, au sujet de leurs droits respectifs sur Orange (Vaucluse).
20
Rognon
Département: Alpes-de-Haute-Provence, Arrondissement et Canton: Barcelonnette - 04
Page : 106
B. 350. (Liasse.) — 5 pièces, parchemin ; 1 bulle et 1 sceau.
Années : 1254.
— Confirmation par Charles Ier, en faveur des hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem, de la donation faite en 1249 à l’hôpital de diverses terres sises à Rogon (p. m.)
Rognon, peut-être commune de Saint-Paul-sur-Ubaye - 04
21
Villars
Département: Gard, Arrondissement: Nîmes, Canton: Saint-Gilles - 30 - 30
Page : 111
B. 378. (Liasse.) — 7 pièces, parehemin.
Années : 1283.
— Charles, prince de Salerne, donne au commandeur de Villars, prieur de Saint-Gilles, 40 livres de provençaux à prendre sur le péage de Gap (p. m.).
De nos jour, Mas de Villars
22
Orange
Département: Vaucluse, Arrondissement: Carpentras, Canton: Orange - 84
Page : 111
B. 379. (Liasse.) — 8 pièces, parchemin.
Années : 1283-1284
— Transaction entre le prince d’Orange et le commandeur de Saint-Gilles (Gard), touchant leurs droits respectifs en ladite principauté.
24
Montauban
Département: Tarn-et-Garonne, Arrondissement et Canton: Montauban - 82
Page : 293
B. 1088. (Registre.) — In-folio, 48 feuillets, papier.
Années : 1280-1304.
— Pièces relatives à la succession de Ronsolin, seigneur de Montauban.
— Testament, en date de 1295, de Ronsolin, seigneur de Lunel et de Montauban, mentionnant des dépôts s’élevant à 3,000 livres tournois et faits entre les mains de Jacques Roncini, marchand de Lucques, de la société de Riccardi, et Rustique Romagnoli, delà société dei Balhasi, de Lucques, certifiés par acte notariés.
— Legs de châteaux à divers.
— Codicille contenant quelques fondations et donations pieuses et, entre autres, 250 livres aux frères mineurs de Lunel pour la construction d’une infirmerie.
— 10 livres pour l’achat d’une custode d’argent ; 20 livres pour l’acquisition d’un beau calice.
— 50 livres pour la confection d’un tabernacle ; 50 sous pour l’achat de livres de théologie, à la condition que ces livres ne soient ni vendus, ni mis en gages, ni emportés hors du couvent, ni prêtés.
— Le montant des legs pieux s’élève à 60,000 sous tournois.
— Le même testateur lègue à plusieurs damoiseaux 50 livres à chacun pour l’achat de leur équipement de chevalier.
— D’un autre côté, ce religieux personnage instituait pour son héritier universel l’aîné de ses fils, donnait 1,000 livres au second à la condition qu’il entrerait dans l’ordre des frères mineurs, et 1,000 livres à chacun de ses autres fils, pourvu qu’ils se fissent templiers ou hospitaliers ; il confirmait par une clause particulière les franchises et libertés des gens de ses terres et exigeait que ses successeurs ne vinssent pas à l’encontre de cette disposition.
— Procédure faite au nom du roi Charles II, au sujet de l’exécution de ce testament.
25
Trinquetaille
Département: Bouches-du-Rhône, Arrondissement et Canton: Arles - 13
Page : 307
B. 1121. (Registre.) — In-folio, 34 feuillets, papier.
Années : 1341-1369
— Enquête sur le droit de justice prétendu à Trinquetaille par l’archevêque d’Arles, qui y avait fait fustiger deux voleurs avec des verges d’osier.
— Les témoins disent qu’ils n’ont jamais vu faire par les officiers de Trinquetaille de semblables exécutions ni dans la carrière droite, ni dans tout le bourg.
— Jean Astaud dit que quand les seigneurs de Trinquetaille voulaient faire quelque acte de haute juridiction et que la cour d’Arles en avait connaissance, elle en empêchait l’exécution ; tous les témoins produits par la Cour royale disent que l’archevêque n’a que la basse justice, et nullement la haute juridiction « scu sanguinis excequtionem »; plusieurs affirment que les officiers de la Cour royale ont fait souvent le guet de nuit dans la carrière droite.
— Preuves de la seigneurie des archevêques d’Arles, sur le bourg de Trinquetaille et son territoire : ces preuves consistent dans les hommages et les reconnaissances des seigneurs des Baux depuis l’an 1191 jusqu’à l’an 1237, dans les privilèges des empereurs et les bulles des papes, enfin dans la vente faite en 1300 du bourg de Trinquetaille, par Bertrand de Baux à l’archevêque Rostang.
— Relevé de divers actes de juridietion émanés des officiers soit du seigneur des Baux, soit de l’archevêque, à l’occasion des vols, blasphèmes, violences, suicides, commis à Trinquetaille.
— Sentence arbitrale rendue par Bernard de la Garde, seigneur de Pélissanne, et Amiel Boniface de Marseille, entre Guillaume, archevêque d’Arles, et Raymond de Baux, comte d’Avelin, par laquelle le premier devra rendre hommage au second pour le château de Vaquicres et le tiers de Mouriès (1366).
— Pièces relatives à cette affaire.
— Pièces produites en 1369 par devant le juge de Tarascon, par lsnard de Villemus, précepteur de la maison de l’Hôpital « olim Templi » d’Arles, pour prouver les droits de son Ordre sur Lunsac : donation au Temple par Hugues de Baux, vicomte de Marseille, du lieu de Lansac avec son territoire, s’étendant du Rhône jusqu’à la Visclède « camino baucenquo in medio », et jusqu’à la route qui va de Saint-Gabriel à Montmajour, la Visclède et la route étant laissées à l’orient, jusqu’à la Duransole du côté du nord, à la Condamine du Temple, à la terre d’Albeta et au Morre-Porcin, du côté du midi (1204).
— Sentence arbitrale entre le précepteur du Temple et les consuls de Lansac, rendue par Raymond Ferréol et Pierre de Rians (1236)
— Sentence de Guillaume d’Auriac, archidiacre d’Arles, délégué par l’archevêque d’Aix, au sujet des prétentions élevées par la Cour royale de Tarascon sur le lieu de Lansac (1320).
26
La Vernède
Département: Bouches-du-Rhône, Arrondissement: Arles, Canton: Saintes-Maries-de-la-Mer - 13
Page : 325
B. 1167. (Registre.) — In-folio, 9 feuillets, papier.
Années : 1377
La Vernède
Département: Bouches-du-Rhône, Arrondissement: Arles, Canton: Saintes-Maries-de-la-Mer - 13
— Informations prises par Fouques d’Agoût, sénéchal de Provence et de Forcalquier sur les salines de la Vernède, des Saintes-Maries-de-la-Mer et autres salines de la Rivière du Rhône « Riparia Rodani » Salines de la Vernède.
— Celle de l’hôpital renferme 866 muids de sel, dont la cour retient, pour son droit de gabelle, ce qu’elle veut, ordinairement le quart.
— Celle de « Croso », appartenant à l’Hôpital du Temple, exploitée par Bérenger Paillade, marchand drapier, renferme 760 muids de sel, dont elle paie le quart pour droit de gabelle.
— Celle de Jordanet appartenant à l’hôpital du Temple et exploitée par Mathieu Bénin, renferme 250 muids de sel, dont le quart revient à la Cour pour son droit de gabelle.
— Celles d’Amblard et de Bernardon, appartenant aussi à l’Hôpital du Temple, soumises à la même gabelle et exploitées par Mathieu Bénin et Berenger Paillade, renferment, la première 500 muids et la seconde 300 muids de sel.
— Enfin, la saline nommée Porcellet, exploitée par Bertrand Filhol, Jean Artaud, Pierre des Pennes et autres, renferme 250 muids de sel.
— La quantité totale du sel dans les salines de la Vernède est de 2,916 muids.
Marais de Basses Méjanes
Département: Bouches-du-Rhône, Arrondissement et Canton: Arles - 13
— La saline de Méjanne renferme 200 muids de sel, que les propriétaires peuvent vendre à qui bon leur semble, et dont la cour ne retient rien pour son droit de gabelle ; celle-ci reçoit seulement un service annuel de 30 florins.
— La saline appelée Blancarde, exploitée par Raymond Vidal et Jean Raynaud, renferme 550 muids de sel, et celle de Rostanenque, servile à la cour, 310 muids.
Saintes-Maries
Département: Bouches-du-Rhône, Arrondissement: Arles, Canton: Saintes-Maries-de-la-Mer - 13
— Aux Saintes-Maries, les 3 salines renferment l’une 700 muids, l’autre 650 muids, et la troisième 160 muids de sel.
— On ne trouve pas dans ces contrées d’autres salines en activité.
— Dans tout le district des Saintes-Maries, on a trouvé 2,570 muids de sel.
— La quantité totale du sel de la Rivière du Rhône est de 5,486 gros muids de sel.
27
Beaulieu
Département: Var, Arrondissement: Toulon, Canton: Solliès-Pont, Quatier: Grand-Beaulieu - 83
Page : 357
B. 1251. (Registre.) — In-folio, 310 feuillets, papier.
Années : 1541
— Procès-verbal des reconnaissances de Brignoles, reçues par Pierre Vitalis, seigneur de Pourcieux, maître rational, commissaire de la chambre des comptes.
— Extrait de l’enquête de 1297 et du registre Leopardus.
— Procédures contre Pierre Graillon et le monastère de la Celle ; André Sabatier, le commandeur de Beaulieu, messire Esprit Calvet, prêtre ; Antoine Guérin, Louise de Lycossa, Benoit et Antoine Montaalt Pierre Bruchard, Antoine Vaumalembecque, orfèvre, Guillaume Monnier, Étienne Bellon, Guillaume Messonnier, Antoine Possel, Jean Amie, prêtre; Barthélemy Féraud, Barthélemy Gojon, Pascal de Colonia, prêtre; Balthazard et Pierre de Châteauneuf, Honorât Puget, Jean et Claude Pesseguier, le commandeur de Beaulieu, la communauté de Brignoles, Hugues Aubin, Esprit Laugier, Balthazard Caremantrant, Raphaël Marin, Melchior Mouton, de Besse, Pierre Boissier.
— Rôle des quartiers du territoire de Brignoles sujets à la tasque, des quartiers soumis à certains cens.
— Procédure contre Jean Ricaud, fermier des moulins de la communauté.
Sources : M. L. Combarieu. Inventaire sommaire des archives départementales du Lot antérieures à 1790, tome III. Cahors 1900. BNF
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